accueil FranceRenforcement des contrôles dans les métiers de l’enfance : près de 3 000 personnes écartées

Renforcement des contrôles dans les métiers de l’enfance : près de 3 000 personnes écartées

par Anaïs Hanquet
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Une vaste campagne de vérification des antécédents judiciaires, désormais obligatoire pour l’ensemble des professionnels et bénévoles intervenant auprès des mineurs, a conduit à l’éviction de plusieurs milliers d’individus. Lancée à l’automne dernier, cette mesure concerne les secteurs de la protection de l’enfance et de la petite enfance.

Les premiers bilans font état de près de 3 000 personnes exclues des processus de recrutement ou écartées de leurs fonctions. Parallèlement, plus de 650 000 attestations d’honorabilité ont été délivrées, certifiant l’absence de condamnation ou d’inscription au fichier des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes interdisant tout contact avec des mineurs.

Ce dispositif, issu de la législation de 2022, simplifie les démarches pour les employeurs. Auparavant, les vérifications auprès des préfectures pouvaient prendre plusieurs mois. Désormais, les candidats présentent une attestation sécurisée par un QR Code, permettant une validation en quelques minutes. Les gestionnaires d’établissements se disent satisfaits de cet outil, qui a permis d’identifier des situations préoccupantes au sein même de personnels en poste depuis de longues années.

Toutefois, des voix mettent en garde contre les limites de ce filtrage. L’exclusion de ces personnes ne résout pas le problème de fond, souligne-t-on, craignant un simple déplacement du risque vers d’autres secteurs non couverts par ces contrôles stricts, comme certains services hospitaliers ou médico-sociaux.

Le périmètre des vérifications continue de s’étendre. Après les candidats à l’adoption en décembre dernier, les instituts médico-éducatifs accueillant des enfants en situation de handicap seront concernés au cours des prochains mois. Les discussions se poursuivent également pour étendre ces exigences à l’ensemble des personnels, y compris vacataires, intervenant en milieu scolaire.

Cette politique de vigilance renforcée intervient dans un contexte de mobilisation nationale pour la protection des plus vulnérables, avec l’objectif affirmé de garantir un environnement sécurisé dans tous les lieux dédiés à l’enfance.

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