Le débat sur l’utilisation des néonicotinoïdes est sur le point de refaire surface au Parlement. Laurent Duplomb, sénateur Les Républicains, annonce son intention de présenter un nouveau texte législatif visant à réautoriser temporairement l’acétamipride, une substance interdite pour ses effets dévastateurs sur les pollinisateurs.
Cette initiative fait suite à la censure partielle, par le Conseil constitutionnel, d’une précédente proposition portée par l’élu de Haute-Loire. Le motif invoqué était une atteinte au droit de vivre dans un environnement sain. Pour contourner cet obstacle, le parlementaire affirme avoir revu sa copie en intégrant des garde-fous précis : des dates butoirs, des filières explicitement ciblées – betterave, noisette et pomme – et le détail des méthodes d’application.
La nouvelle mouture inclurait également une clause conditionnelle, promettant l’abandon de ce pesticide dès qu’une alternative moins nocive serait disponible. Une concession qui ne suffira probablement pas à apaiser les critiques des défenseurs de l’environnement. Ces derniers rappellent que l’acétamipride, comme tous les néonicotinoïdes, est un neurotoxique puissant, menaçant pour les abeilles et contaminant les ressources en eau.
Le parcours législatif s’annonce semé d’embûches. Si le Sénat, où la droite est majoritaire, avait soutenu la première version, l’Assemblée nationale l’avait rejetée, conduisant à un laborieux compromis en commission mixte paritaire. Un nouveau passage devant les députés risque de réveiller les mêmes clivages. En parallèle, une pétition citoyenne ayant recueilli suffisamment de signatures obligera l’Assemblée à débattre de l’abrogation de la loi précédente, bien que ce débat n’ait pas de pouvoir contraignant.
Face à ces incertitudes, le sénateur explore d’autres voies, notamment celle d’amender un futur projet de loi sur l’urgence agricole, un texte potentiellement plus consensuel, pour y glisser ses dispositions. La bataille parlementaire autour de ce pesticide, que ses défenseurs jugent indispensable à certaines cultures et que ses opposants considèrent comme une régression environnementale, est donc loin d’être terminée.
