Alors qu’une vague de froid intense s’est abattue sur le pays, accompagnée de précipitations neigeuses significatives, la question de la sécurité sur les voies piétonnes revient au premier plan. Qui doit assurer le déblaiement et le traitement des trottoirs enneigés ou verglacés ? La réponse n’est pas uniforme et dépend largement des décisions prises au niveau local.
La première démarche pour tout habitant consiste à se renseigner auprès de sa mairie. En effet, de nombreuses municipalités adoptent un arrêté spécifique relatif au déneigement. Ce document, consultable en mairie ou sur le site internet de la commune, définit les obligations de chacun. Lorsqu’un tel arrêté existe, la charge du déneigement du trottoir riverain incombe aux occupants – qu’ils soient propriétaires ou locataires – d’une maison individuelle, ou au syndic de copropriété pour les immeubles. Le non-respect de cette règle expose à une contravention.
Dans certaines zones particulièrement exposées, les arrêtés peuvent également imposer des mesures de sécurité sur les bâtiments, comme l’installation d’arrêts de neige sur les toitures ou le déglaçage des gouttières, afin de prévenir les chutes de neige ou de glace sur la voie publique.
En l’absence de réglementation municipale explicite, la responsabilité du déneigement de l’ensemble de la voirie, trottoirs inclus, revient à la collectivité. Si un défaut d’entretien entraîne un accident, la responsabilité de la commune peut alors être recherchée. Toutefois, même sans arrêté, un riverain pourrait voir sa responsabilité engagée pour négligence, par exemple si de la neige accumulée sur son toit cause un dommage à un tiers.
Cette répartition des tâhes souligne l’importance d’une vigilance collective pour assurer la sécurité de tous lors des épisodes hivernaux. Se tenir informé des règles locales reste la clé pour savoir qui doit sortir la pelle et le seau de sel.
